1. Vendeur et contact
Le site Renyx est exploité par [NOM OU DÉNOMINATION DU VENDEUR À RENSEIGNER], [forme/statut], dont l’adresse est [ADRESSE POSTALE À RENSEIGNER], immatriculé sous le numéro [SIREN/SIRET OU NUMÉRO APPLICABLE]. Contact : contact@renyx.eu. Remplace ces champs par les informations exactes avant de proposer un achat.
2. Ressources, prix et commande
Renyx présente des plugins, add-ons et autres contenus numériques destinés notamment à Minecraft Bedrock, Altay et BDS JavaScript. Chaque fiche doit préciser les fonctions, la compatibilité, le format et les éventuelles limites. Le prix et le traitement des taxes doivent être affichés clairement avant la commande. Une commande ne pourra être confirmée qu’après affichage du récapitulatif, du montant total et du moyen de paiement sécurisé.
3. Paiement et livraison numérique
Le paiement en ligne n’est pas disponible actuellement. Si un prestataire est activé, les moyens de paiement acceptés, le moment du débit et la procédure de livraison/téléchargement seront indiqués avant toute commande. Le téléchargement d’une ressource achetée sera fourni dans l’espace client ou selon les indications de la fiche.
4. Licence d’utilisation
Sauf conditions spécifiques affichées sur une fiche, l’achat ou le téléchargement accorde une licence personnelle, non exclusive et non transférable pour utiliser la ressource sur les serveurs indiqués par sa fiche. La revente, la redistribution publique du fichier, la suppression des crédits et la présentation de la ressource comme son propre travail sont interdites sans autorisation écrite. Les droits des auteurs et licences tierces restent applicables.
5. Rétractation et contenus numériques
Pour une vente à un consommateur, les informations sur le droit de rétractation et son délai légal de 14 jours doivent être présentées avant la commande, avec le formulaire type lorsque requis. Pour un contenu numérique fourni sans support matériel, une exception au droit de rétractation ne peut s’appliquer que si les conditions légales sont remplies, notamment le consentement préalable exprès du consommateur à l’exécution immédiate et sa reconnaissance expresse de la perte de son droit. Ces choix devront être recueillis séparément, sans case précochée, puis confirmés sur support durable. Aucune renonciation générale au remboursement n’est prévue ici.
6. Compatibilité, assistance et réclamations
Les prérequis et versions supportées sont indiqués sur chaque fiche. Contacte contact@renyx.eu en précisant ta commande et le problème rencontré. Les droits légaux du consommateur restent applicables.
7. Médiation de la consommation
Avant les premières ventes à des consommateurs, renseigne ici les coordonnées et le site internet du médiateur de la consommation auquel le vendeur a adhéré, après vérification de l’obligation applicable : [MÉDIATEUR À RENSEIGNER].
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français sous réserve des règles impératives protégeant le consommateur dans son pays de résidence. Une mise en ligne commerciale nécessite une relecture adaptée à la situation réelle du vendeur.